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1. Publication et crédits


Notre site (http://www.ocled.fr) est administré par la SARL TECHNILYS.
TECHNILYS SARL au capital de 40 000 €
immatriculée au RCS de Lyon
Siren : 529 186 058
Code APE 7112B
Numéro de TVA Intracommunautaire: FR23 529 186 058 au taux de 20%
Adresse: 111 rue de Montepy – 69210 Fleurieux sur l’Arbresle - France
Téléphone: 04.78.43.26.40
Adresse courriel: vente@ocled.fr
La directrice de la publication est Madame Sonia Campillo.
Le responsable des traitements est Monsieur Olivier Chanewaye, en tant que Gérant de la société

2. Propriété intelectuelle


Le contenu du Site est la propriété exclusive de la Société. Tous les textes, toutes les images fixes ou animées : illustrations, animations, tous les sons, et autres, ainsi que leurs formes, sont protégés par le droit français de la propriété intellectuelle et plus généralement par les traités et accords internationaux. La marque Ocled est déposée et protégée. Toute reproduction, représentation, enregistrement, diffusion ou autres utilisations même partielle des éléments du Site, par quelque procédé que ce soit, est, sauf accord exprès et écrit de la Société, strictement interdite. Cette restriction s'applique également aux scripts informatiques mis en ouvre pour le fonctionnement du Site. Vous disposez cependant d'une dérogation vous permettant de reproduire des extraits du Site, sous réserve que cet acte soit motivé par un intérêt strictement personnel et dans le cadre d'une documentation personnelle. En ce cas, toute mention relative à l'existence de droits devra être conservée.

3. LIENS HYPERTEXTES

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4. CONTENUS

Les contenus du site Ocled.fr ont été élaborés avec le plus grand soin. A ce titre, aucun contenu illicite, ni diffamatoire n'est diffusé sur celui-ci. En outre, le site ne présente aucun caractère pouvant être considéré comme "publicité trompeuse" au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.

5. INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06/08/2004, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression des données vous concernant. Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un mél à l'adresse vente@ocled.fr ou par courrier à l'adresse suivante:
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Modalités d’exercice du droit d’accès (droit ne pouvant être exercé sur place)

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire ne pouvant excéder celle correspondant à la reproduction et à l’envoi des documents vous sera facturée suite à votre demande. Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

6. SECURITE

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7. HEBERGEMENT

Tous nos sites sont hébergés sur les serveurs de la société: 1 & 1

8. INDEMNISATION

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